Nouvelle réglementation relative au
kayak de Mer

La nouvelle réglementation relative au kayak de mer entre en vigueur le 15 avril 2008 :

La division 240 vient de remplacer la division 224 en application de l’arrêté du 30 09 2004 relatif à la sécurité des navires en mer. Elle entre en vigueur le 15 avril 2008.

Le Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques (CSNPSN), présidé par Mr Gérard DABOVILLE, a réalisé en 2006/2007 un audit de la précédente réglementation en vue d’apporter les modifications à la nouvelle réglementation. La FFCK y a contribué.

Un des objectif de cette nouvelle réglementation était une harmonisation des exigences de sécurité entre les différentes activités, notamment pour les embarcations légères de plaisance (liste de matériel d’armement, distance d’éloignement d’un abri, limiter les dérogations…etc.)
De façon générale, les attentes de la fédération en matière de sécurité en kayak de mer ont été prises en compte. Cette nouvelle version de la réglementation en mer est en grande partie satisfaisante. En contre partie, les Affaires Maritimes ont ajouté des nouvelles exigences réglementaires pas nécessairement adaptées à la sécurité en kayak de mer (dispositif de remontée à bord, manuel du propriétaire, RIPAM…).

La présente division 240 apporte des nouveautés ou des modifications sensibles aux éléments suivants :

• La flottabilité
• Le matériel d’armement
• Le moyen de remonter à bord
• Les limites de navigation
• Les attestations de conformité
• Des nouveaux documents administratifs (manuel du propriétaire, RIPAM…)
• Dérogation relative aux activités encadrées dans les établissements agréés jeunesse et sports

Vous trouverez ci-joint les documents vous présentant les nouvelles dispositions applicables au 15 avril 2008.

• Annexe 1 - Une synthèse des éléments spécifiques au kayak de mer, accompagnée de commentaire ou préconisation de la FFCK
• Annexe 2 - Un document d’information pour les clubs FFCK
• Annexe 3 - déclaration de conformité d’un navire de plaisance hors marquage CE
• Annexe 4 - notice de la déclaration de conformité
• Annexe 5 – manuel du propriétaire
• Annexe 6 – matériaux et éléments de flottabilité
• Annexe 7 – Fiche d'information kayak et aviron des AFMAR

Antoine DUCOURET, en charge de ce dossier à la fédération se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
Tel : 01 45 11 08 57
Mobile : 06 86 08 92 90
Email : aducouret@ffck.org

Plus d’information :

• Site du Ministere (rubrique s’informer / actualité)
• L'arrété du 11 mars 2008
• Annexe de l'arrété du 11 mars 2008
• Les commentaires par articles